Oui, non??? Peut-être?
Déjà garder précieusement les enregistrements de vos textes sur votre disque dur, cd rom avec la date... Ensuite plusieurs solutions, la plus connue et la moins chère: on s'envoie à soi-même une enveloppe cachetée avec le manuscrit à l'intérieur et on ne l'ouvre pas!
Le plagiat, que les petits auteurs inconnus craignent souvent à juste titre ou pas du tout?:)
Bref en réalité c'est quelque chose qui n'arrive vraiment que rarement.
Ouffff!!
A noter que la loi protège en effet la forme, mais non les idées.
II faut donc que le repiquage soit fait pratiquement au mot à mot, structure de paragraphe par structure de paragraphe, pour que le plagiat soit prouvé. Mais le plagiaire est souvent un faussaire suffisamment habile pour ne pas tomber dans la recopie stricte. (ça je l'ai plagié sur le site du Calcre!;)
Une oeuvre est protégée du fait même de son existence, sans qu'il soit nécessaire d'effectuer la moindre formalité. Cependant, si un auteur veut prouver qu'il est le créateur d'une oeuvre, il peut établir, par le dépôt, qu'il était en sa possession à la date du dépôt. Si quelque temps après celui-ci, l'auteur souhaite la modifier ou la compléter, c'est à un nouveau dépôt qu'il faut procéder. Le dépôt peut donc fournir un commencement de preuve devant les tribunaux qui doivent trancher la question de l'antériorité de l'oeuvre. Il est à noter que l'antériorité se distingue de la nouveauté ou de l'originalité de l'oeuvre : les cas de plagiat du style d'un auteur sont très rares et surtout valables pour certains auteurs particuliers.
Bref quelles méthodes de protection sérieuses?
On se renseigne auprès de la SGDL (Société des Gens de Lettres) et voilà ce que l'on y trouve:
La Société des Gens de Lettres accepte en dépôt les manuscrits sous forme papier ou numérique ( cdrom gravé) de romans, nouvelles, contes, scénarios, poésie, les plans d'architecture, les documents photographiques, les listages de logiciels, les progiciels, les banques de données etc…
Aux termes de la loi du 11 mars 1957 sur la Propriété Littéraire et Artistique transposée dans le code de la Propriété Intellectuelle par la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 et de la Convention de Berne de 1886 sur la protection internationale des œuvres littéraires et artistiques, le créateur bénéficie d'un droit d'auteur du fait même de la création, sans qu'il soit nécessaire d'effectuer de formalités d'enregistrement ou de déclaration.
La protection par le droit d'auteur est attribuée aux créations de forme originale comportant l'empreinte de la personnalité de l'auteur. Pour les créations informatiques tel que les logiciels ou les bases de données le critère retenu par les tribunaux est la recherche de l'existence d'un apport intellectuel.
Rappelons le grand principe de la propriété littéraire et artistique : les idées sont de libres parcours. Ainsi, les idées de livres ou les thèmes, les méthodes de comptabilité etc… ne seront pas protégés sur le terrain du droit d'auteur ; ils peuvent l'être sur le terrain de la concurrence déloyale, d'où l'importance de prouver l'antériorité de l'œuvre sur une autre.
La SGDL propose aux auteurs un service de dépôt des œuvres qui garantit à l'auteur une date de création certifiée. A cet effet il est préférable que l'auteur effectue son dépôt avant l'envoi de son manuscrit à des éditeurs ou avant la divulgation de son ouvrage au public.
La Société des Gens de Lettres reçoit le dépôt et en garantit seulement la date. La SGDL s'engage à remettre le document uniquement à l'auteur qui le lui demande ou au Tribunal qui lui en fait la requête. Le dépôt est conservé pendant quatre ans, cette protection est renouvelable à la demande de l'auteur.
Ou sinon on peut aussi faire tatouer son manuscrit sur soi!! Toujours utile si on se retrouve en prison pour en faire sortir son frère!?;)
La manière la plus sûre de protéger son manuscrit est encore… de le publier. Pas le biais du dépôt légal à la BNF, le texte est définitivement attribué à son auteur et, ce jusqu'à la fin des temps.
C'est le système que j'ai adopté. Je confectionne quelques exemplaires de mon manusrit achevé au format livre, avec une couverture et un ISBN, et j'en envoie un exemplaire au dépôt légal. Je me retrouve ainsi irréfutablement auteur de mon ours.
Rédigé par : Fulmi | 19 janvier 2007 à 18:40
Bonsoir Fulmi, mais en cas d'édition par une maison d'édition, comment cela se passe-t-il ? S'agirait-il alors d'une réédition ?
Rédigé par : Sarvane | 19 janvier 2007 à 21:41